Vitre-miroir, unitàÆ’ de vitreaux droit (CàÆ’ ´tàÆ’ passager) DAILY III Camion plate-forme/ChàÆ’ ¢ssis (05/2006)

Cet article est un composant d'un produit complexe (véhicule à moteur) et remplace les pièces d'origine bénéficiant d'une protection au titre du dessin ou modèle communautaire ou du dessin ou modèle industriel. Le client s'engage à ce que ni lui ni ses clients ultérieurs ou partenaires contractuels n'utilisent ou n'approprient de quelque manière que ce soit les pièces visées dans la phrase précédente à d'autres fins que la seule réparation du produit complexe en vue de lui restituer sa forme d'origine (aspect initial)