les biens communaux

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Histoire des Biens Communaux en France: Depuis Leur Origine Jusqu'à la Fin du Xiiie Siècle (Classic Reprint)
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Thèse de doctorat. Le plateau du Larzac. Contribution à l'étude de la vie économique de la région Et à l'histoire des biens communaux avant et après la Révolution. Faculté de droit de Montpellier - Fr
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Observations sur le décret du 28 août 1792, qui accorde aux habitans des communes La propriété et le partage des biens dits communaux - Jacques-Pierre Bridet - Hachette Bnf - broché - Livre
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Des biens communaux et de la police rurale et forestière. Avec une notice historique sur la vie et les ouvrages de l'auteur. 3e édition - Pierre-Paul-Nicolas Henrion de Pansey - Hachette Bnf - broché
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Les Droits Dusage Et Les Biens Communaux En France Au MoyenAge - Henri Eugne Se - Creative Media Partners LLC - Livre en Anglais Henri Eugne SeHenri Eugne Se (Auteur)
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Des sections de commune et des biens communaux qui leur appartiennent. 2e édition - Léon Aucoc - Hachette Bnf - broché - Livre
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Les Droits Dusage Et Les Biens Communaux En France Au MoyenAge - Henri Eugne Se - Creative Media Partners LLC - Livre en Anglais Henri Eugne SeHenri Eugne Se (Auteur)
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Thèse de doctorat. Du partage des biens communaux entre habitants et de leurs modes de jouissance - Jacques Helbronner - Hachette Bnf - broché - Livre
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Les biens communaux en France. Origine, état actuel, partage, bornage des communaux Et des talus de routes, constatation de leurs servitudes, loi du 17 mars 1898 - Eugène Freyssinaud - Hachette Bnf -
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Les Droits d'usage et les biens communaux en France au moyen âge - See-H - Hachette Bnf - broché - Livre
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Des biens communaux en général et spécialement des parts de marais et portions ménagères Dans le Nord, le Pas-de-Calais et les départements formés par les anciennes provinces de Bourgogne - Dallongevi
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Le Rôle social des biens communaux - Graffin-R - Hachette Bnf - broché - Livre
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Les Droits d'usage et les biens communaux en France au moyen âge - Henri Sée - Hachette Bnf - broché - Livre
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Réflexions d'un citoyen qui n'est ni rentier, ni propriétaire de biens nationaux, ni créancier De l'État, et encore moins capitaliste... - Denis-Joseph-Claude Le Fèvre - Hachette Bnf - broché - Livre
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L'Inscription d'hypothèque judiciaire sur les biens communaux - Joseph Humblot - Hachette Bnf - broché - Livre
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