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Manuel Des Patentés, Ou Commentaire Sur La Loi Des Patentes Du 25 Avril-7 Mai 1844
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Loi des patentes, rapport présenté au nom de la commission spéciale. 9 octobre 1895 Collectif (Auteur)
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Code des patentes ou Commentaire de la loi du 25 avril 1844 sur les patentes Jean-Baptiste Duvergier (Auteur)
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Tarif général des patentes pour l'application de la loi nouvelle France (Auteur)
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Loi sur les patentes promulguée le 25 avril 1844 Collectif (Auteur)
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Grande-Bretagne. Nouvelle loi sur les patentes, appliquée le 1er janvier 1884 D.-A. Casalonga (Auteur)
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Loi espagnole nouvelle sur les patentes d'invention, précédée d'un préambule D.-A. Casalonga (Auteur)
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Grande-Bretagne. Nouvelle loi sur les patentes, appliquée le 1er janvier 1884 D.-A. Casalonga (Auteur)
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La législation des patentes appliquée aux industries textiles et aux industries, commerces Marius Morand (Auteur)
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Patentes. Nomenclature des commerces, industries et professions passibles des droits de patente Collectif (Auteur)
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Patentes. Nomenclature générale des commerces, industries Collectif (Auteur)
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Loi espagnole nouvelle sur les patentes d'invention, précédée d'un préambule D.-A. Casalonga (Auteur)
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