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Branle-bas de procès Une contre-enquête du commissaire Liberty - Raphaël Majan - P.o.l. - broché - Roman
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Procès de Renée de France, dame de Montargis, contre Charles IX - Auguste Girardot - Hachette Bnf - broché - Livre
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Factum du proces, de messire Claude de Levy chevalier sieur baron de Vougy, demandeur Contre messire Louis de Saint Priest chevalier sieur marquis dudit lieu, defendeur - Collectif - Hachette Bnf - br
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Rapport fait à la Cour des Pairs, le 15 mai 1820 et jours suivants, par l'un des pairs commis Pour l'instruction du procès suivi contre Louis-Pierre Louvel - Dominique François Marie de Bastard d'Esta
Rapport fait à la Cour des Pairs, le 15 mai 1820 et jours suivants, par l'un des pairs commis Pour l'instruction du procès suivi contre Louis-Pierre Louvel - Dominique François Marie de Bastard d'Esta
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Un procès criminel contre un gentilhomme, en 1695 - Louis Combes - Hachette Bnf - broché - Livre
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Procès contre le sieur Guignon. Mémoire, lettres patentes, arrêts pour les organistes, compositeurs Faisant profession d'enseigner à toucher le clavecin, contre le roi et maître des ménétriers - Colle
Procès contre le sieur Guignon. Mémoire, lettres patentes, arrêts pour les organistes, compositeurs Faisant profession d'enseigner à toucher le clavecin, contre le roi et maître des ménétriers - Colle
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Le Lys d'Évreux contre les tempêtes de M. Rolle Premier procès divisé en dix paragraphes - Loyau De Lacy - Hachette Bnf - broché - Livre
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Procès de M le général Trochu contre le Figaro : audiences des 27 28 et 30 mars et 1er avril 1872 - René De Pont-Jest - Hachette Bnf - broché - Livre
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Procès des citoyens Voyer-d'Argenson, Charles Teste et Auguste Mie, prévenus d'avoir excité Le mépris et la haine contre une e personnes, et d'avoir provoqué à la guerre civile, etc. - A. Hava
Procès des citoyens Voyer-d'Argenson, Charles Teste et Auguste Mie, prévenus d'avoir excité Le mépris et la haine contre une e personnes, et d'avoir provoqué à la guerre civile, etc. - A. Hava
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Procès du Siècle contre l'ex Prince. Plaidoirie devant la Cour de Paris. Audience du 7 Décembre 1878 - Henri Brisson - Hachette Bnf - broché - Livre
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Débats du procès instruit par la haute cour de justice, contre Drouet, Baboeuf et autres. T. 4 - Collectif - Hachette Bnf - broché - Livre
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Les pièces du procès Isaac Holden et fils, de Croix, contre MM. Harmel frères et Jonathan Holden - Collectif - Hachette Bnf - broché - Livre
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Preuves résultantes du procès, pour la dame Romain et le sieur Dujonquay, son fils, contre le - Vermeil - Hachette Bnf - broché - Livre
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Procès contre employés dans les bureaux de la Guerre, et garçon de bureau (Éd.1812) Entretenu des intelligences criminelles avec les agents d'une puissance étrangère - Collectif - Hachette Bnf - broch
Procès contre employés dans les bureaux de la Guerre, et garçon de bureau (Éd.1812) Entretenu des intelligences criminelles avec les agents d'une puissance étrangère - Collectif - Hachette Bnf - broch
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Contrat d'eschange entre le roi François Ier et Mme de la Roche-sur-Yon des terres de Lenze et Condé Contre les comté de Mortaing et Vicomté d'Aulge, procès-verbal de prise de possession - Edouard All
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Précis du procès de M. le comte de Morangiès, contre la famille Verron - Voltaire - Hachette Bnf - broché - Livre
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Procès et acquittement du National, poursuivi pour avoir défendu l'égalité, les droits de l'armée, La loi contre le privilège et le régime des ordonnances, contenant l'article incriminé, les débats -
Procès et acquittement du National, poursuivi pour avoir défendu l'égalité, les droits de l'armée, La loi contre le privilège et le régime des ordonnances, contenant l'article incriminé, les débats -
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