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Chancelier & Viva la Musica - Proces Verbal
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Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de Champagne
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La statue de Notre-Dame de Fourvières, relation exacte des fêtes de l'inauguration Suivie du procès-verbal de la cérémonie - J.-B. Bouillard - Hachette Bnf - broché - Livre
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Procès-verbal du 24 juillet 1752, de la prise de possession de la seigneurie de Marange Narpange Et des droits, revenus et émoluments, au profit des sieur et dame Lorrette, leurs hoirs, successeurs -
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Grand conseil des sociétés de secours mutuels, procès-verbal, séance administrative, 24 janvier 1876 - Collectif - Hachette Bnf - broché - Livre
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Procès-verbal d'installation de la Loge de l'Heureuse-Réunion, à l'O. de Bourbon-Vendée Morceaux d'architecture et de poésie et tableau des membres de cette Loge - Collectif - Hachette Bnf - broché -
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Procès-Verbal Des Conférences Tenues Par Ordre Du Roi, Pour L'examen Des Articles De L'ordonnance
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Rapport sur l'emploi des composés de plomb dans les travaux de la peinture en bâtiment Documents sur la céruse. Annexe au procès-verbal de la séance du 8 juin 1906 - Pedebidou Adolphe - Hachette Bnf -
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Supplément Au Procès-Verbal Des Séances De L'assemblée Provinciale De Haute-Guienne À Villefranche
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Contrat d'eschange entre le roi François Ier et Mme de la Roche-sur-Yon des terres de Lenze et Condé Contre les comté de Mortaing et Vicomté d'Aulge, procès-verbal de prise de possession - Edouard All
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Procès-Verbal De L'assemblée Générale Du District De L'abbaye Saint-Germain-Des-Prés (Éd.1790): Du Dimanche 21 Février 1790
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Extrait du procès-verbal ou journal fait au comptoir de Massulipatam par les sieurs Martin Et Du Portail au sujet de l'emprisonnement des sieurs Marcara commencé le 21 septembre 1669 - Collectif - Hac
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Jugement De Louis-Pierre Louvel, Procès-Verbal - Cour Des Pairs De France, 1820
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Procès verbal de la séance publique et compte rendu des travaux - Collectif - Hachette Bnf - broché - Livre
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Procès-verbal du 22 juillet 1771 pour l'instruction de l'instance pendante par-devant le roi et Son conseil entre l'ordre des avocats et les bourgeois honorables et immatriculés de Perpignan - Louis G
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Procès-Verbal Descriptif De La Fête Des Victoires Et De La Reconnoissance
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Adresse des sections de la commune de Laval, en Mayenne. Convention nationale, 11 juin 1793 Suivie d'un procès-verbal sur ce qui est arrivé à la section de l'Unité - Urbain Hubert - Hachette Bnf - bro
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Procès-Verbal De L'assemblée Du District Des Capucins De St Louis Chaussée D'antin Du 4 Août 1789
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Procès-verbal des séances, excursions, mémoires - E. Caillas - Hachette Bnf - broché - Livre
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Procès-Verbal Des Séances De L'assemblée Provinciale De Normandie Pour La Généralité D'alençon,
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Ligne de Saint-Mariens à Blaye, entre Cars-Saint-Paul et la ligne de Blaye Projets de détail des ouvrages d'art, procès-verbal de conférence, 21 Juin 1872 - Collectif - Hachette Bnf - broché - Livre
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Chambre Des Conférences Des Avocats Stagiaires Près La Cour Impériale De Caen - Procès Verbal
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Procès-Verbal Des Séances De L'assemblée Provinciale De L'orléanais, Tenue À Orléans Le 6
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Procès-Verbal De La Séance Du 21 Juin 1791, De La Société Des Amis De La Constitution De Paris
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Pêche De La Morue, Procès-Verbal Des Opérations De L'assemblée Des Armateurs
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Extrait Du Procès-Verbal Des Délibérations Du Comité De La Guerre
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Extrait Du Procès-Verbal De L'assemblée Des Citoyens Libres Et Propriétaires De Couleur Des Îles: Et Colonies Françaises, Constituée Sous Le Titre De
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Extrait Du Procès-Verbal Des États Du Pays De Foix Tenus À Foix Et Clos Le 27 Du Mois D'octobre 1691
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Question Du Rachat Et De L'exploitation Des Chemins De Fer Par L'etat : Extrait Du Procès-Verbal
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Procès-Verbal De La Formation Et Des Opérations Du Comité Militaire (Éd.1789)
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Passage Des Cendres De L'empereur Napoléon À Rouen - Procès-Verbal
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Procès-Verbal De L'assemblée Générale Des États De Corse (Éd.1898)
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Procès-Verbal Des Séances Tenues Dans L'église Saint-Paterne D'orléans (Éd.1793)
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Procès-Verbal Des Séances De L'assemblée Provinciale De Picardie , Tenue À Amiens
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Cour Des Pairs De France - Procès-Verbal Des Séances Relatives Au Jugement De L.-P. Louvel, 1820
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Extrait Du Procès-Verbal Des Délibérations Du Comité De La Guerre
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Procès-Verbal De La Séance D'ouverture Des Cours De L'école De Droit De Coblenz
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