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Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de Champagne
Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de Champagne
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La statue de Notre-Dame de Fourvières, relation exacte des fêtes de l'inauguration Suivie du procès-verbal de la cérémonie - J.-B. Bouillard - Hachette Bnf - broché - Livre
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Procès-verbal du 24 juillet 1752, de la prise de possession de la seigneurie de Marange Narpange Et des droits, revenus et émoluments, au profit des sieur et dame Lorrette, leurs hoirs, successeurs -
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Grand conseil des sociétés de secours mutuels, procès-verbal, séance administrative, 24 janvier 1876 - Collectif - Hachette Bnf - broché - Livre
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Procès-verbal d'installation de la Loge de l'Heureuse-Réunion, à l'O. de Bourbon-Vendée Morceaux d'architecture et de poésie et tableau des membres de cette Loge - Loge Heureuse-Réunion - Hachette Bnf
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Procès-verbal du 22 juillet 1771 pour l'instruction de l'instance pendante par-devant le roi et Son conseil entre l'ordre des avocats et les bourgeois honorables et immatriculés de Perpignan - Louis G
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Procès-Verbal Des Conférences Tenues Par Ordre Du Roi, Pour L'examen Des Articles De L'ordonnance
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Procès-verbal des séances, excursions, mémoires - E. Caillas - Hachette Bnf - broché - Livre
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Procès-Verbal De L'assemblée Générale Des États De La Principauté D'orange, Tenue Le 16 Février 1789
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Adresse des sections de la commune de Laval, en Mayenne. Convention nationale, 11 juin 1793 Suivie d'un procès-verbal sur ce qui est arrivé à la section de l'Unité - Urbain Hubert - Hachette Bnf - bro
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Procès-Verbal Des Preuves De Noble Augustin D'angerville (Éd.1878)
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Ligne de Saint-Mariens à Blaye, entre Cars-Saint-Paul et la ligne de Blaye Projets de détail des ouvrages d'art, procès-verbal de conférence, 21 Juin 1872 - Collectif - Hachette Bnf - broché - Livre
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Procès Verbal Des Séances Tenues Par La Commission De Navigation
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Rapport sur l'emploi des composés de plomb dans les travaux de la peinture en bâtiment Documents sur la céruse. Annexe au procès-verbal de la séance du 8 juin 1906 - Pedebidou Adolphe - Hachette Bnf -
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Procès-Verbal Des Séances De L'assemblée Provinciale D'auvergne, Tenue À Clermont-Ferrand 1787
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Extrait du procès-verbal ou journal fait au comptoir de Massulipatam par les sieurs Martin Et Du Portail au sujet de l'emprisonnement des sieurs Marcara commencé le 21 septembre 1669 - Collectif - Hac
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Procès-Verbal Des Opérations Du Jury Nommé Par Le Ministre De L'intérieur
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Contrat d'eschange entre le roi François Ier et Mme de la Roche-sur-Yon des terres de Lenze et Condé Contre les comté de Mortaing et Vicomté d'Aulge, procès-verbal de prise de possession - Edouard All
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