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Faillite et banqueroute, résumé de législation, de doctrine et de jurisprudence sur cette matière - Jean-Antoine Levesque - Hachette Bnf - broché - Etude
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Dictionnaire général des forêts, administration et législation, recueil complet. Tome 1 Résumé, analyse des arrêts, arrêtés, circulaires, décisions, décrets, lois, ordonnances, règlements - Antonin Ro
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Histoire de la législation des sucres, 1664-1891, suivie d'un résumé général des lois et règlements En vigueur, d'annexes, de tableaux statistiques et d'une table chronologique et analytique des lois
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Ministère des travaux publics. Direction des chemins de fer. Résumé de la législation générale Des chemins de fer russes. Extrait du Bulletin du ministère des travaux publics - Collectif - Hachette Bn
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Cours de droit administratif, contenant l'exposé des principes Le résumé de la législation administrative dans son dernier état - Théophile Ducrocq - Hachette Bnf - broché - Livre
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Manuel de législation usuelleL'avo. cat des familles, résumé de jurisprudence usuelle et pratique - A. de Villepray - Hachette Bnf - broché - Livre
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Armateurs et propriétaires de navires : résumé de législation et de jurisprudence les concernant Et commentaire de la loi des 14-17 juin 1841 sur la responsabilité des armateurs - Le Hir-J-L - Hachett
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Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine sur les privilèges et hypothèques Et sur les poursuites en matière d'ordre, de saisie immobilière et de surenchère - Louis-Eugène Hervieu - Hache
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Manuel de procédure civile, avec résumé. Questionnaire, formulaire, tableaux analytiques Et plusieurs tables. 26e édition mise au courant de la législation et de la jurisprudence - Jean-Henri Fabre -
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Précis sur la législation militaire, résumé des lois, ordonnances Et décisions ministérielles sur la matière, en vigueur au 1er janvier 1835 - Joubert De L'hiberderie - Hachette Bnf - broché - Livre
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Résumé de législation anglaise en matière civile et commerciale à l'usage des étrangers. 2e édition - William Amos Scarborough Westoby - Hachette Bnf - broché - Livre
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Le Budget communal, résumé pratique et méthodique de la législation et de la jurisprudence - Aurélien Brunel - Hachette Bnf - broché - Livre
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Dictionnaire de droit ou Résumé de la législation et de la jurisprudence française - Frédéric Delbreil - Hachette Bnf - broché - Livre
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Manuel pratique de droit commercial, industriel et maritime. Tome 1 Résumé complet des documents les plus récents de législation et de jurisprudence - Charles Constant - Hachette Bnf - broché - Livre
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Constitutions européennes, résumé de la législation concernant les parlements. Tome 1 , les conseils provinciaux et communaux et l'organisation judiciaire dans les divers états... - Gabriel Demombynes
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Manuel pratique de droit commercial, industriel et maritime. Tome 2 Résumé complet des documents les plus récents de législation et de jurisprudence - Charles Constant - Hachette Bnf - broché - Livre
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Étude pratique de la législation, contenant le résumé des articles du Code civil - Collas J - Hachette Bnf - broché - Livre
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Sociétés et associations, règles pratiques de constitution et de fonctionnement. 9e édition Suivie d'un résumé de législation fiscale et de modèles de statuts et entièrement refondue - Jean Benoist -
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Droit anglais ou Résumé de la législation anglaise sous formes de codes. Tome 2 Suivis d'un dictionnaire de termes légaux, techniques et historiques - Alexandre Laya - Hachette Bnf - broché - Livre
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Des armateurs et des propriétaires de navires, résumé de la législation et de la jurisprudence Loi des 14-17 juin 1841 sur la responsabilité des armateurs et des propriétaires de navires - Jean-Louis
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Formulaire général des faillites et des banqueroutes, ou Résumé pratique de Tome 1 Législation, de jurisprudence et de doctrine, modèles des actes et décisions en matière de faillites - Laroque-Sayssi
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Traité théorique et pratique des travaux publics. Tome 2 Ou Résumé de la législation et de la jurisprudence - Christophle-A - Hachette Bnf - broché - Livre
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Constitutions européennes, résumé de la législation concernant les parlements. Tome 2 , les conseils provinciaux et communaux et l'organisation judiciaire dans les divers états... - Gabriel Demombynes
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Précis de législation de la pharmacie, résumé des leçons faites à l'École supérieure de pharmacie De Paris - Paul Coutant - Hachette Bnf - broché - Livre
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Guide des conseils de discipline, renfermant un aperçu de la législation relative aux conseils De recensement et aux jurys de révision, et résumé des lois, décrets, circulaires et règlements - Ernest
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Des faillites et banqueroutes, formulaire général et résumé pratique de législation, Partie 1 De jurisprudence et de doctrine, pour rendre pratiques pour tous la procédure et l'exercice - Laroque-Says
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Des faillites et banqueroutes, formulaire général et résumé pratique de législation, Partie 2 De jurisprudence et de doctrine, pour rendre pratiques pour tous la procédure et l'exercice - Laroque-Says
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Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine sur les privilèges et hypothèques, l'ordre La saisie immobilière et la surenchère. Commentaire de la loi sur la transcription. 3e édition - Louis
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Régime administratif et financier des communes Ou Résumé des règles de la législation et de la jurisprudence en matière d'administration communale - Henri-Jean-Baptiste Davenne - Hachette Bnf - broché
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Étude sur la propriété littéraire, artistique et industrielle Résumé de la législation et de la jurisprudence - Adolphe Bourdeillette - Hachette Bnf - broché - Livre
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Dictionnaire des privilèges et hypothèques ou Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine Contenant un commentaire de la loi sur la transcription - Louis-Eugène Hervieu - Hachette Bnf - bro
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Résumé de la législation relative à l'imprimerie À la librairie et à la propriété littéraire et artistique - Paul Delalain - Hachette Bnf - broché - Livre
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Du contrat de transport : résumé de la législation et de la jurisprudence - Collectif - Hachette Bnf - broché - Livre
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Résumé de législation anglaise en matière civile et commerciale à l'usage des étrangers. 2e édition - Westoby-W - Hachette Bnf - broché - Livre
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Histoire de la législation des sucres,1664-1891 Suivie d'un résumé général des lois et règlements en vigueur, d'annexes, de tableaux statistiques - Boizard-E - Hachette Bnf - broché - Livre
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Formulaire général des faillites et des banqueroutes, ou Résumé pratique de Tome 1 Législation, de jurisprudence et de doctrine, modèles des actes et décisions en matière de faillites - Laroque-Sayssi
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Dictionnaire général des forêts, administration et législation, recueil complet, résumé Tome 2 - Rousset - Hachette Bnf - broché - Livre
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