Baguette et bande protectrice, pare-chocs avant gauche BLIC 6502-07-3527921P

Cet article est un composant d'un produit complexe (véhicule à moteur) et remplace les pièces d'origine bénéficiant d'une protection au titre du dessin ou modèle communautaire ou du dessin ou modèle industriel. Le client s'engage à ce que ni lui ni ses clients ultérieurs ou partenaires contractuels n'utilisent ou n'approprient de quelque manière que ce soit les pièces visées dans la phrase précédente à d'autres fins que la seule réparation du produit complexe en vue de lui restituer sa forme d'origine (aspect initial)