Code Napoléon : Des conditions essentielles pour la validité des conventions - Gensollen - Hachette Bnf - broché - Livre

Jus romanum : De condictione indebiti" ; "Code Napoléon : Des conditions essentielles pour la validité des conventions" ; "Code pénal : De la complicité" ; "Droit commercial : Du prêt à la grosse" ; "Droit administratif : De la séparation des pouvoirs administratif et ecclésiastique" : thèse pour la licence / présentée par Guillaume-Adolphe-Marius Gensollen,...Date de l'édition originale : 1868Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarch