Conférence des ordonnances de Louis XIV avec les anciennes ordonnances du Royaume, Tome 2 Le droit écrit et les arrêts. - Alexandre-Claude Scudéry - Hachette Bnf - broché - Livre

Conférence des ordonnances de Louis XIV... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts. Tome 2 / ... par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition corrigée et augmentée... par M. ***, avocat au ParlementDate de l'édition originale : 1755Sujet de l'ouvrage : Actes royaux -- Ouvrages avant 1800Commentateurs (Actes royaux)Justice criminelle (Actes royaux)Duel (Actes royaux)[Acte royal. 1670-08-00. Saint-Germain-en-Laye][Acte royal. 1673-03-00. Versailles][Acte royal. 1679-08-00. Saint-Germain-en-Laye][Acte royal. 1679-12-14. Saint-Germain-en-Laye]Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui ju