Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport du 1er mai 1880 Loi du 21 juillet 1856 sur les contraventions aux règlements sur les appareils et bateaux à vapeur - Collect

Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport adressé au Président de la République du 1er mai 1880, et suivi de la loi concernant les contraventions aux règlements sur les appareils et bateaux à vapeur du 21 juillet 1856.Date de l'édition originale : 1880Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en