Dictionnaire de la législation tunisienne - A Sebaut - Hachette Bnf - broché - Livre

Dictionnaire de la législation tunisienne : renfermant en outre des lois, décrets et arrêtés publiés par le Journal officiel tunisien, la traduction de plusieurs lois et décrets antérieurs, et la législation algérienne applicable en Tunisie, avec notes, notices historiques et tables alphabétique et chronologique... / par A. Sebaut...Date de l'édition originale : 1888Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi