Histoire du conseil du Roy, depuis le début de la monarchie jusqu'à la fin du regne de L. le Grand Par rapport a sa jurisdiction et un recueil d'arrests du tribunal, pour connoistre la jurisprudence -

Histoire du conseil du Roy, depuis le commencement la monarchie, jusqu'à la fin du regne de Louis le Grand, par rapport a sa jurisdiction : avec un recueil d'arrests de ce tribunal, pour en connoistre la jurisprudence, & pour servir de préjugez sur differentes matieres . Par Me Guillard, avocat au conseil du Roy.Date de l'édition originale : 1718Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'ac