Jus romanum : de commodato . Droit civil français : du prêt en général et particulièrement Du commodat. Droit commercial : de l'apposition du scellés et des premières dispositions - Corrard Des Essart

....b.lat.[Jus romanum : de commodato / par Jules Corrard des Essarts, .......b.fre.[Droit civil français : du prêt en général et particulièrement du commodat]....b.fre.[Droit commercial : de l'apposition du scellés et des premières dispositions à l'égard de la personne du failli]Date de l'édition originale : 1858Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que