Jus romanum : de fideicommissariis hereditatibus et de singulis rebus per Fideicommissum rectilis . Code civil : des privilège et hypothèques. Code de procédure civile - Cornac - Hachette Bnf - broché

[Jus romanum : de fideicommissariis hereditatibus et de singulis rebus per fideicommissum rectilis / M. Emmanuel Cornac, ... [Code civil : des privilège et hypothèques]... [Code de procédure civile : des jugements sur les actions possessoires]... [Droit administratif : que faut-il entendre par le principe de la divisibilité des compétences administratives et judiciaires][Code de commerce : société en nom collectif]...Date de l'édition originale : 1844Appartient à l'ensemble documentaire : MidiPyren1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des i