L'exclusivité | Occasion

Les mots «exclusif» et «exclusivité» sont souvent négativement connotés. Ils sont assimilés aux privilèges de l'Ancien Régime, aux monopoles associés à l'abus des puissants, au sectarisme source d'exclusion. Toutefois, en droit privé, la notion d'exclusivité trouve à s'épanouir. Si ce thème a été souvent abordé, c'est en ordre dispersé. Il manquait jusqu'à maintenant une étude d'ensemble, susceptible de dégager les caractéristiques d'une notion juridique aux applications multiples. La thèse repose sur le constat que l'exclusivité est tantôt favorisée, tantôt contrôlée par le Droit. En premier lieu, l'étude fait apparaître que l'exclusivité est une caractéristique du droit de propriété, tant lorsque celui-ci porte sur un bien corporel que lorsqu'il a pour objet un bien incorporel. Elle montre également que l'exclusivité est un trait commun à différents droits extrapatrimoniaux, décrits les uns comme une «exclusivité spirituelle» (droit moral de l'auteur, droit au respect de la vie privé