L'obligation de soins en droit privé - Anne-Laure Fabas-Serlooten - Inst.federatif De Recherche - broché - Etude

Partout présente et pourtant si peu unifiée, l'obligation de soins prend d'abord le visage de la diversité. Loin d'être l'apanage de la relation médicale, l'analyse de ses manifestations a révélé que de nombreux rapports de droit privé connaissaient cette obligation, tantôt comme l'expression d'une créance de prestation, tantôt comme la manifestation d'une dette de comportement. Si cette dualité de perspectives embrasse la grande variété des obligations de soins, elle vient également l'exacerber car, au sein même de cette division, les obligations de soins se distinguent en fonction de leur origine et de leur contenu. Ce n'est qu'au terme d'une démarche réaliste fédérant les éléments structurants de droit positif que l'écueil de sa diversité a pu être surmonté. Les traits caractéristiques de l'obligation de soins ont alors pu être esquissés si bien qu'elle s'apparente à un lien de droit par lequel le créancier peut exiger du débiteur, à titre principal ou accessoire, une activité d'ord