Le concept d'inquisitoire en procédure pénale - représentations, fondements et d Prix andré isore décerné par la chancellerie des universités de parisprix de thè - Ludovic Primot - Lgdj - broché - Etu

La démarche scientifique suppose le recours à des outils de systématisation que sont les concepts et les modèles. En procédure pénale, les auteurs adoptent traditionnellement une classification des modèles en quatre ensembles (le système de common law, le système socialiste, le système de tradition roniano-germanique enfin les systèmes philosophiques ou religieux) et une conceptualisation des phénomènes procéduraux sous la forme d'une opposition entre l'accusatoire et l'inquisitoire. La présentation de ces concepts soutient que l'accusatoire et l'inquisitoire représentent des modèles purs (identifiés par des caractères déterminés) qui s'opposent de manière quasi symétrique, mais aussi qu'ils représentent à eux seuls, tous les modèles de procédure et tous les contentieux. Pourtant, une fois interrogée, cette systématisation révèle des failles qui concernent aussi bien les concepts sur lesquels elle se fonde que les modèles dans lesquels ces concepts s'inscrivent. La présente étude se pr