Loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer. Ordonnance du 15 novembre 1846 Modifiée par décret du 1er mars 1901 portant règlement d'administration, publique sur la police - Collectif - Ha

Loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer. Ordonnance du 15 novembre 1846 modifiée par décret du 1er mars 1901 portant règlement d'administration, publique sur la police, la sureté et l'exploitation des chemins de ferDate de l'édition originale : 1901Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Po