Marie Nicolle – L’objet de l’usufruit – Pour une approche néo-classique des droits réels – Broché

L’usufruit est une institution ancienne et bien connue, même des non-juristes. En droit français, elle est définie à l’art. 578 du Code civil, dont la rédaction remonte à 1804. Cependant, depuis le début du XIXe siècle, la composition des patrimoines a considérablement évolué, en raison de la multiplication de nouveaux biens incorporels (propriétés industrielles, intellectuelles, parts sociales, portefeuilles de valeurs mobilières...). Parallèlement, une théorie néo-personnaliste de la propriété des droits s’est progressivement imposée dans le discours juridique, avec d’importantes répercussions dans le domaine de l’usufruit.Une réflexion était dès lors nécessaire afin de vérifier l’adéquation de la définition légale de l’usufruit aux évolutions économiques et juridiques : celle-ci doit-elle être révisée ou peut-elle être maintenue ? La présente étude conclut en faveur de la seconde solution, en promouvant une approche néoclassique de la notion de droits réels. Cette approche assouplit