Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution Tome 24 De 1789, notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens - Collectif -

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé.... Tome 24 / par MM. Jourdan,... Decrusy,... Isambert,...Date de l'édition originale : 1821-1833Sujet de l'ouvrage : Droit -- France -- Législation[Acte royal]Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés