Répertoire alphabétique-chronologique, par classement de matières des lois des assemblées Nationales et les corps législatifs et des arrêtés du gouvernement, 1789-1er vendémiaire de l'an X - Guillaume

Répertoire alphabétique-chronologique et par classement de matières des lois rendues par les assemblées nationales et les corps législatifs et des arrêtés du gouvernement depuis 1789 jusqu'au 1er vendémiaire de l'an X... par Guillaume Beaulac,...Date de l'édition originale : 1802Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucun