Statuts et atours pour la communauté des maistres boutonniers et enjoliveurs de la ville de Metz - Alexandre-Claude Scudéry - Hachette Bnf - broché - Livre

Statuts et atours pour la communauté des maistres boutonniers et enjoliveurs de la ville de Metz . Avec les lettres patentes... portant confirmation desdits statuts..., et l'arrêt de la Cour de Parlement [de Metz, du 16 novembre 1697] portant l'homologation ; la déclaration... du 25 septembre 1694 ; l'arrest du Conseil d'État du 14 juin 1695, et la sentence de M. le lieutenant général de police du 17 novembre 1700, portant l'exécution desdites déclaration et arrest ...Date de l'édition originale : 1697Sujet de l'ouvrage : Boutonniers -- Metz (Actes royaux)Enjoliveurs (Actes royaux)Boutons -- fabrication (Actes royaux)[Acte royal. 1697-09-00. Fontainebleau][Acte royal. 1694-09-25. Fontainebleau]Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la dema