Sur la nécessité de rendre un décret d'accusation contre les nobles français rebelles À la Constitution de l'Empire, tendant à les expulser pour jamais du territoire français... - Collectif - Hachette

Sur la nécessité de rendre un décret d'accusation contre les nobles français rebelles à la Constitution de l'Empire, tendant à les expulser pour jamais du territoire français . A messieurs les membres de la chambre des députésDate de l'édition originale : 1815Sujet de l'ouvrage : France -- 1815 (Cent-Jours)Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en