Thèse pour la licence. Code Napoléon. Du Mariage. Code de commerce. De la Lettre de change Droit administratif. Juridiction administrative, gracieuse et contentieux en matière d'alignements - J.-J.-A.

Thèse pour la licence : Jus romanum : De Haeredum qualitate et differentia. - Code Napoléon : Du Mariage. - Code de commerce : De la Lettre de change. - Droit administratif : De la Juridiction administrative, gracieuse et contentieux en matière d'alignements. / par M. J.-J.-A.-Henry Serville,...Date de l'édition originale : 1855Sujet de l'ouvrage : Droit -- Thèses et écrits académiques -- France -- Toulouse (Haute-Garonne) -- 19e siècleAppartient à l'ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode texteLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des i