Vers une définition de l'affectio societatis lors de la constitution d'une socié Prix de thèse de la faculté de droit de nancy. - Ivan Tchotourian - Lgdj - broché - Etude

Locution mystérieuse et insaisissable, l'affectio societatis traverse l'histoire entre ombre et lumière. À l'aube d'un siècle nouveau marqué par une financiarisation à outrance et une déshumanisation de l'entreprise, Vaffectio societatis est plus que jamais présente dans le paysage juridique. Les magistrats n'hésitent pas à y faire référence, lui donnant une authentique normativité. En sont témoins les décisions de la Cour de cassation du 12 mai 2004, du 23 juin 2004 et, plus récemment, du 9 juin 2009. Si les discussions doctrinales suscitées par l'affectio societatis abondent, elles peinent à en circonscrire sa signification profonde. Cette étude vient enrichir la réflexion scientifique sur l'affectio societatis. Dressant un bilan du rôle de l'affectio societatis au moment de la formation du contrat de société, cet ouvrage démontre qu'elle est encore une notion utile à contenu variable. L'auteur propose toutefois une définition cohérente synthétisant visions unitaires et pluralistes.