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Histoire de Pierre Vaux, l'instituteur de Longepierre D'après les documents du greffe de la cour d'assises de Chalon-sur-Saône - Auguste Buchot - Hachette Bnf - broché - Livre
Histoire de Pierre Vaux, l'instituteur de Longepierre D'après les documents du greffe de la cour d'assises de Chalon-sur-Saône - Auguste Buchot - Hachette Bnf - broché - Livre
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Plaidoyer dans le procès de la Gazette de France Cour d'assises de la Seine, audience du 25 aout 1849. Acquittement - De Thorigny-T - Hachette Bnf - broché - Livre
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Histoire de la conspiration de Saumur. Mort du général Berton et de ses co-accusés , condamnés par la cour d'assises de Poitiers, le 28 septembre 1822... - Colonel Gauchais - Hachette Bnf - broché - L
Histoire de la conspiration de Saumur. Mort du général Berton et de ses co-accusés , condamnés par la cour d'assises de Poitiers, le 28 septembre 1822... - Colonel Gauchais - Hachette Bnf - broché - L
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Catéchisme toxicologique, ou Essai sur l'empoisonnement À l'usage des Cours d'assises et des tribunaux du ressort de la Cour royale de Limoges - Léonard Borie - Hachette Bnf - broché - Livre
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Plaidoyer prononcé à la Cour d'assises du département de la Seine, le 31 juillet 1820 - Louis Madeleine Claire Hippolyte Gaulthier de Rumilly - Hachette Bnf - broché - Livre
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Procès de la Gazette de France, plaidoyer Cour d'assises de la Seine, audience du 25 août 1849. Acquittement - Tiburce de Thorigny - Hachette Bnf - broché - Livre
Procès de la Gazette de France, plaidoyer Cour d'assises de la Seine, audience du 25 août 1849. Acquittement - Tiburce de Thorigny - Hachette Bnf - broché - Livre
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Défense du citoyen Louis Auguste Blanqui devant la Cour d'assises, 1832 - Louis-Auguste Blanqui - Hachette Bnf - broché - Livre
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Cour d'assises de la Moselle. Procès des accusés de Strasbourg Audience du 17 -22 octobre 1849 - Collectif - Hachette Bnf - broché - Livre
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Cour d'assises du Rhône. Audiences des 23 et 24 décembre 1871. M. Boudarel, ex-maire De Saint-Étienne (Loire), contre M. Ponet, rédacteur en chef de la 'Comédie politique'... - Félix Bouchot - Hachett
Cour d'assises du Rhône. Audiences des 23 et 24 décembre 1871. M. Boudarel, ex-maire De Saint-Étienne (Loire), contre M. Ponet, rédacteur en chef de la 'Comédie politique'... - Félix Bouchot - Hachett
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Procès et acquittement du Journal de Rouen devant la cour d'assises de la Seine-Inférieure, Le 17 août 1836 publié par E. Brière - de Brière - Hachette Bnf - broché - Livre
Procès et acquittement du Journal de Rouen devant la cour d'assises de la Seine-Inférieure, Le 17 août 1836 publié par E. Brière - de Brière - Hachette Bnf - broché - Livre
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Plaidoyers pour M. de Grainville, ancien Procureur du Roi, et pour l'Ami de la Vérité, Journal de la Normandie. Cour d'assises du Calvados, audiences des 6, 7 et 8 décembre 1832 - Nibelle - Hachette B
Plaidoyers pour M. de Grainville, ancien Procureur du Roi, et pour l'Ami de la Vérité, Journal de la Normandie. Cour d'assises du Calvados, audiences des 6, 7 et 8 décembre 1832 - Nibelle - Hachette B
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Souvenirs de l'échauffourée de Strasbourg et du procès devant la Cour d'assises, pour servir D'introduction et de terme de comparaison aux événements de Boulogne... - Mucenes-L - Hachette Bnf - broché
Souvenirs de l'échauffourée de Strasbourg et du procès devant la Cour d'assises, pour servir D'introduction et de terme de comparaison aux événements de Boulogne... - Mucenes-L - Hachette Bnf - broché
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Thèse de doctorat. De l'Extinction de l'usufruit en droit romain Des Attributions du président des assises de la Cour d'assises et du jury en droit français - Zambeaux Louis - Hachette Bnf - broché -
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Plaidoyer prononcé à la Cour d'assises du département de la Seine, le 31 juillet 1820 - Louis Madeleine Claire Hippolyte Gaulthier de Rumilly - Hachette Bnf - broché - Livre
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Insurrection de Strasbourg, le 30 octobre 1836, et procès des prévenus de complicité Avec le prince Napoléon-Louis, devant la cour d'assises du Bas-Rhin - Collectif - Hachette Bnf - broché - Livre
Insurrection de Strasbourg, le 30 octobre 1836, et procès des prévenus de complicité Avec le prince Napoléon-Louis, devant la cour d'assises du Bas-Rhin - Collectif - Hachette Bnf - broché - Livre
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Procès de Orsini, de Rudio, Gomez, Pierri et Bernard. Attentat du 14 janvier 1858 Cour d'assises De la Seine, audiences des 25 et 26 février 1858 - Jules Favre - Hachette Bnf - broché - Livre
Procès de Orsini, de Rudio, Gomez, Pierri et Bernard. Attentat du 14 janvier 1858 Cour d'assises De la Seine, audiences des 25 et 26 février 1858 - Jules Favre - Hachette Bnf - broché - Livre
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Les Codes criminels interprétés par la jurisprudence et la doctrine Suivi du formulaire de la Chambre des mises en accusation et de la Cour d'assises - 2nde édition - Collectif - Hachette Bnf - broché
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Cour d'assises de la Savoie audience du 13 mai 1895. L'armée et l'anarchie, poursuites - Collectif - Hachette Bnf - broché - Livre
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Les Codes criminels interprétés par la jurisprudence et la doctrine, Troisième édition. Suivi du formulaire de la Chambre des mises en accusation et de la Cour d'assises - Collectif - Hachette Bnf - b
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L'Homme du peuple devant une cour d'assises - Vielbanc - Hachette Bnf - broché - Livre
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Plaidoyer pour le National, prononcé devant la Cour d'assises de Paris, audience du 13 mai 1831 - François Mauguin - Hachette Bnf - broché - Livre
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Procès du Patriote de l'Allier. Audience de la cour d'assises du 29 octobre 1839 - Collectif - Hachette Bnf - broché - Livre
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