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Lettres patentes du roy, pour l'établissement de l'Académie royale de danse en la ville de Paris
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Privilèges De L'ordre De Citeaux Recueillis Et CompilÃ(c)s De L'autoritÃ(c) Du Chapitre GÃ(c)nÃ(c)ral Et Par Son Ordre Exprès, DivisÃ(c)s En Deux ... Lettres Patentes Des Rois Et Leurs Règlements
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Lettres patentes du Roy, portant augmantation et reglement de la traitte que sa maiesté veut Qu'il soit d'oresnavant pris pour la fabrication du marc d'escus d'or et des pieces de seize sols - Louis X
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Reglement lettres patentes et arrests, pour l'Académie royale des inscriptions et belles lettres - Alexandre-Claude Scudéry - Hachette Bnf - broché - Livre
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Lettres patentes du Roy en forme d'Edict touchant le don faict par Sa Majesté des duchez d'Orleans Chartres et Comté de Blois à monseigneur son frère unique en tiltre d'apanage - Louis XIII - Hachette
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Recueil des edits, declarations, lettres patentes et ordonnances du Roy. Tome 4 - Alexandre-Claude Scudéry - Hachette Bnf - broché - Livre
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Lettres patentes pour la franchise des mestiers de la ville de Lyon et exemption de jurande Avec l'arrest du Parlement de Paris, - Alexandre-Claude Scudéry - Hachette Bnf - broché - Livre
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Recueil des edits, declarations, lettres patentes et ordonnances du Roy.Tome 3 - Alexandre-Claude Scudéry - Hachette Bnf - broché - Livre
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Recueil Des Édits, Déclarations, Lettres Patentes, Ordonnances D'alsace...
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Recueil des edits, declarations, lettres patentes et ordonnances du Roy. Tome 4 - Alexandre-Claude Scudéry - Hachette Bnf - broché - Livre
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Recueil Des Édits, Déclarations, Lettres Patentes, Ordonnances D'alsace...
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Recueil des edits, declarations, lettres patentes et ordonnances du Roy. Tome 4 - Alexandre-Claude Scudéry - Hachette Bnf - broché - Livre
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Recueil Des Edits, Declarations, Lettres-Patentes, Etc V1 (1785) France (Auteur)
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Lettres patentes sur arrest du Conseil du 6 may 1748 servans de règlement pour les brasseurs à Paris Sous-fermiers des droits qui se perçoivent sur les bierres - Louis XV - Hachette Bnf - broché - Liv
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Recüeil de diverses lettres patentes, edits et declarations des rois de France et d'Angleterre - Collectif - Hachette Bnf - broché - Livre
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Table des édits, déclarations, lettres patentes du Roi registrées au Parlement depuis 1690 - Parlement de Bretagne - Hachette Bnf - broché - Livre
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Procès contre le sieur Guignon. Mémoire, lettres patentes, arrêts pour les organistes, compositeurs Faisant profession d'enseigner à toucher le clavecin, contre le roi et maître des ménétriers - Colle
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Code Corse Ou Recueil Des ÃDits, Dã(C)Clarations, Lettres Patentes, Arrãats & Règlemens, Publiã(C)S Dans L'isle De Corse Depuis Sa Soumission à L'obã(C)Issance Du Roi
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Nouveau recueil des edits, declarations, lettres patentes, arrêts et reglemens de Sa Majesté - Louis XV - Hachette Bnf - broché - Livre
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Recueil des edits, declarations, lettres patentes et ordonnances du Roy. Tome 7 - Alexandre-Claude Scudéry - Hachette Bnf - broché - Livre
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Lettres-patentes du Roi du 27 juin 1790, sur le décret de l'Assemblée nationale - Louis XVI - Hachette Bnf - broché - Livre
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Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale concernant les droits féodaux rachetables - Louis XVI - Hachette Bnf - broché - Livre
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Recueil des edits, declarations, lettres patentes et ordonnances du Roy. Tome 9 - Alexandre-Claude Scudéry - Hachette Bnf - broché - Livre
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Lettres patentes des rois Henry II et Charles IX
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Lettres-patentes royales pour une invention en médecine pratique sous le nom d'eau de Mettemberg - Joseph Mettemberg - Hachette Bnf - broché - Livre
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