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Droit de la propriété littéraire et artistique: Droit d'auteur et droits voisins
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Droit d'auteur, droits voisins et droits sui generis: Recueil de la législation annotée
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Droit d'auteur 2027/2028. 4e éd. - Droits voisins
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Le droit d'auteur pour les écrivains: Comment protéger votre œuvre et exploiter vos droits pour en tirer le meilleur parti
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Droit d'auteur et droits voisins 2013
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Droit D'auteur Et Droits Voisins - Précis Dalloz 5e Édition
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Le droit d'auteur et les droits voisins pour tous en 112 clés - ETRANNY-Y. N. - Jets D'encre - broché - Etude
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Les Droits De L'auteur Et Le Droit Du Public Relativement Aux Oeuvres De L'esprit
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Guide Juridique Du Musicien - Connaître Le Droit D'auteur - Comprendre Les Droits Voisins - Maîtriser Ses Revenus - Anticiper Les Techniques De Demain
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Des droits et des garanties de l'inculpé pendant l'instruction préparatoire, droit français Émile Jamais (Auteur)
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La Dévolution Successorale Des Droits D'auteur - Propriété Intellectuelle Et Droit Des Successions
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Droit civil français : des droits éventuels qui peuvent compéter à l'absent, fascicule I Dutruel (Auteur)
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Université de Paris. Droits de succession du conjoint survivant dans le droit français Hippolyte Dreyfus (Auteur)
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Exploitation minière et droits fondamentaux en droit camerounais Maturin Petsoko (Auteur)
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Thèse pour le doctorat. Des Droits de succession des enfants naturels en droit romain et français A. Pottier (Auteur)
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Droit européen et international des droits de l'homme Frédéric Sudre (Auteur), Laure Milano (Auteur), Béatrice Pastre-Belda (Auteur), Aurélia Schahmaneche (Auteur)
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La lutte contre le terrorisme et les droits fondamentaux en droit compare François Molinié (Auteur), Daniela Piana (Auteur)
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Droits humains, démocratie, Etat de droit Gervais Désiré Yamb (Auteur)
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Question prioritaire de constitutionnalité et droit européen des droits de l'hom Collectif (Auteur)
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Abus de droit ou conflit de droits Marc Desserteaux (Auteur)
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Manuel de droit fiscal spécial au notariat, droits d'enregistrement, de timbre, d'hypothèques L H Guilhot (Auteur)
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Le droit à un environnement sain et la Convention européenne des droits de l'homme Paul Baumann (Auteur)
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L' application De L'article 3 De La Convention Europeenne Des Droits De L'homme Dans Le Droit Interne Des Etats Membres, Bibliotháeque Constitutionnelle Et De Science Politique Henri Fourteau (Auteur)
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