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Droit de la propriété intellectuelle: Droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles
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Droit de la propriété intellectuelle: Droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles (2022)
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Le droit d'auteur pour les écrivains: Comment protéger votre œuvre et exploiter vos droits pour en tirer le meilleur parti
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Droit de la propriété littéraire et artistique: droit d'auteur et droits voisins
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Droit d'auteur et droits voisins
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Droit De La Propriété Littéraire Et Artistique - Droit D'auteur Et Droits Voisins
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Le droit d'auteur et les droits voisins pour tous en 112 clés - ETRANNY-Y. N. - Jets D'encre - broché - Etude
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Droit d'auteur et droits voisins David Forest (Auteur)
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Recherche sur la loi applicable aux droits voisins du droit d'auteur en droit in
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Droit d’auteur et droits voisins au Cameroun
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Droit et théâtre Collectif (Auteur)
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Droit D'auteur Et Droits Voisins
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Le Droit D'auteur Et Les Droits Voisins - Questions/Réponses
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Les droits maghrébins des personnes et de la famille à l'épreuve du droit français Jacqueline Pousson-Petit (Auteur)
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Guide Juridique Du Musicien - Connaître Le Droit D'auteur - Comprendre Les Droits Voisins - Maîtriser Ses Revenus - Anticiper Les Techniques De Demain
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Abus de droit ou conflit de droits Marc Desserteaux (Auteur)
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La Fiscalité Du Droit D'auteur Et Des Droits Voisins
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Le droit administratif et les droits fondamentaux AFDA (Auteur)
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Droit D'auteur Et Droits Voisins - Juridique, Fiscal, Social
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Droit communautaire des droits fondamentaux - 3ème édition tinière r. Sudre f. (Auteur)
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Droit D'auteur Et Droits Voisins Dans La Société De L'information
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Introduction à l'étude du droit. droits réels principaux. personnes. incapacités mazeaud h. Chabas f. (Auteur)
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La Dualité De L'action En Contrefaçon De Droit D'auteur - Contribution À La Théorie Des Droits Subjectifs
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Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins A. Lebois (Auteur)
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Le droit des droits Carlos Bernal Pulido (Auteur)
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Droit européen des droits de l'homme Jean-François Renucci (Auteur)
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Les droits des Burkinabè en France : de droits privilégiés au droit commun Marcel Kagambega (Auteur)
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Le droit à un procès équitable dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme Marie-Aude Beernaert (Auteur), Frédéric Krenc (Auteur)
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Espaces du droit et droits des espaces Guillaume Protière (Auteur)
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Droit général des droits fondamentaux de l'Union européenne Pascal Gilliaux (Auteur)
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Une convention et une cour pour les droits fondamentaux, la démocratie et l'état de droit en Europe Frédéric Krenc (Auteur)
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