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Droit d'auteur et droits voisins. 5e éd.
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Le droit d'auteur pour les écrivains: Comment protéger votre œuvre et exploiter vos droits pour en tirer le meilleur parti
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Droit d'auteur, droits voisins et droits sui generis: Recueil de la législation annotée
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Droit d'auteur et droits voisins 2013
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Droit de la propriété intellectuelle: Droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles (2022)
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Droit d'auteur et droits de l'Homme
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Droit d'auteur et droits voisins. 4e éd.
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La dualite de l action en contrefacon de droit d auteur Contribution à la théorie des droits subjectifs. Préface de Christophe Caron - Charles Masson - LexisNexis - broché - Etude
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Droit d'auteur et droits voisins - David Forest - Gualino Eds - broché - Etude
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Le droit d'auteur et les droits voisins Questions/ Réponses - Joseph Fometeu - L'harmattan - broché - Manuel
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Le droit d'auteur et les droits voisins pour tous en 112 clés - ETRANNY-Y. N. - Jets D'encre - broché - Etude
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Droit d'auteur et droits voisins - Christophe Caron - LexisNexis - broché - Scolaire / Universitaire
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Guide Juridique Du Musicien - Connaître Le Droit D'auteur - Comprendre Les Droits Voisins - Maîtriser Ses Revenus - Anticiper Les Techniques De Demain
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Le Droit D'auteur Et Les Droits Voisins Au Tchad
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Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Concubinat. Droit français : des Droits du conjoint Joret Des Closieres (Auteur)
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Convention européenne des droits de l'homme et droit de l'entreprise MILANO L. (Auteur)
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Précis de droit politique, dédié à la Société des droits de l'homme et du citoyen Epercy Eugene D' (Auteur)
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Des droits des créanciers du mari au cas de séparation de biens judiciaire en droit français Billaudet Andre (Auteur)
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Le droit, les droits par l’action citoyenne D.F. Meledje (Auteur), Y.S. Lath (Auteur), Karim Dosso (Auteur)
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L'influence du droit conventionnel européen des droits de l'homme sur l'ordre juridique interne turc Sinem Yargic (Auteur)
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Droit des libertés fondamentales et droits humains Stéphanie Hennette-Vauchez (Auteur), Diane Roman (Auteur)
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Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins Audrey Lebois (Auteur)
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De l'exercice des droits et actions du débiteur par le créancier faculté de droit de Dijon, thèse Prieur Albert (Auteur)
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L' application De L'article 3 De La Convention Europeenne Des Droits De L'homme Dans Le Droit Interne Des Etats Membres, Bibliotháeque Constitutionnelle Et De Science Politique Henri Fourteau (Auteur)
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Droit de la propriété intellectuelle Droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles - Nicolas Binctin - Lgdj - broché - Etude
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