droit des brevets

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technique et droit des brevets (tome 89)
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Les solutions de l'ancien droit romain aux problemes juridiques modernes: L'exemple du droit des brevets d'invention
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L'essentiel du droit des marques, brevets et design
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Droit Commercial. Fonds De Commerce, Baux Commerciaux, Marques, Brevets, Dessins Et Modeles, Redressement Et Liquidation Judiciaires
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Résumé des législations française et étrangères sur les brevets d'invention
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NUOSIYA 2m Câble de guitare USB vers 6.35mm, TS 1/4 de guitare embout droit | Câble Stéréo jack TS mono 1/4" de guitare, basse e-clavier pour enregistrement de musique, PC
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Filofax Domino Organiseur de brevets, format A5, turquoise, brillant, contemporain, six anneaux, semainier, multilingue, 2027 (C022515-27)
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TYC Ventilateur de refroidissement à condensateur 611660 compatible avec Honda HR-V 2023-2025 côté droit
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Réchauffement climatique et droit des brevets Carcan du pollueur et turbine de l'innovation verte - Romain Soustelle - L'harmattan - broché - Etude
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Continuera-t-on de délivrer, pour les inventions industrielles, des titres qui Sous la dénomination de brevets, conféreront le droit privatif d'exploiter ces inventions ? - Antoine-Benoît Vigarosy - H
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Les Solutions de l'Ancien Droit Romain Aux Problèmes Juridiques Modernes L'Exemple du Droit des Brevets d'Invention - Anna Mancini - Buenos Books International - broché - Etude
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Faculté de droit de Paris. De l'Occupation, en droit romain. Des Conditions de validité Des brevets d'invention, en droit français, thèse pour le doctorat - Martin Saint-Leon - Hachette Bnf - broché -
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De l'occupation en droit romain, des brevets d'invention en droit français - Allart - Hachette Bnf - broché - Livre
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Droit des logiciels Logiciels privatifs et logiciels libres - François Pellegrini - Puf - broché - Etude
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Droit de la propriété industrielle Brevets - Jérôme Passa - Lgdj - broché - Etude
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Droit des propriétés intellectuelles - Jean-Michel Bruguière - Ellipses - broché - Etude
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Santé pour tous et problématique des brevets sur les médicaments - Sabine Ndzengue Amoa - L'harmattan - broché - Essai
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L'Obsolescence du Droit Mondial des Inventions - Anna Mancini - Buenos Books International - broché - Etude
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Des déchéances en matière de brevets d'invention Thèse pour le doctorat, l'acte public sera soutenu le 18 décembre 1903 - Georges Aimond - Hachette Bnf - broché - Livre
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Propriété intellectuelle Les brevets - Michel Dupuis - Enrick B. Eds - broché - Etude
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Droit de la propriété intellectuelle Synthèse du cours définitions exercices - Sylvain Chatry - Studyrama Eds - broché - Scolaire / Universitaire
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Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle - Carine Bernault - Ellipses - broché - Dictionnaire et encyclopédie
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Les lois de la table Le droit du patrimoine alimentaire - Isabelle Hannequart - Pu.francois Rabelais - broché - Etude
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Le droit de la propriété intellectuelle en QCM - Sophie Alma-Delettre - Ellipses - broché - Etude
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